Le diplome de Licence

Le diplôme de licence est un diplôme national[5].Le diplôme de licence se décline en plusieurs versions[6]: la licence « classique » régie par l'arrêté du 9 avril 1997, les licences pluridisciplinaires, la licence d'administration publique et la licence professionnelle. Cette section traite de la version « classique » ou encore « générale » du diplôme de licence, les autres version du diplôme de licence sont traitées dans des articles propres.

> Le diplôme de licence « classique », est régie par l'arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise (décrivant l'« ancien » régime, le texte étant cependant toujours en vigueur dans son intégralité) et l'arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence (décrivant le nouveau régime « pouvant être » utilisé). Ce nouveau régime concerne d'ailleurs l'ensemble des versions du diplôme de licence mentionnées ci-dessus.

Le déroulement des études

>L'arrêté du 23 avril 2002 indique les conditions nouvelles dans lesquelles les études universitaires conduisant au grade de licence peuvent être organisées. Ce sont ces conditions nouvelles qui sont ici décrites.

> La licence se déroule en 6 semestres après le baccalauréat (ou équivalent) et est organisée en domaines puis mentions et, dans certains cas, spécialités (exemple : licence en sciences et technologies, mention physique et ingénierie, spécialité mécanique et ingénierie). L'orientation se fait de manière progressive.

> Le contenu des enseignements, les modalités de contrôles de connaissance, de progression et de compensation sont fixés par chaque université et soumis à habilitation du ministère de l'éducation nationale.

>La brique de la licence est l'unité d'enseignement (UE). Celle-ci est définitivement acquise et capitalisable dès lors que l'étudiant y a obtenu la moyenne. Une UE peut s'évaluer par contrôle continu et/ou examen. Dans ce dernier cas, il y a 2 sessions. L'ensemble des UE est structuré pour former des parcours cohérents. Différents parcours peuvent mener à la même spécialité d'un diplôme.

>Par ailleurs il y a souvent des UE falcultatives et des UE à choix. Les unités d'enseignement se compensent à l'intérieur d'un semestre et généralement les semestres se compensent entre eux, sur une année ou sur les 3 ans selon les universités. L'étudiant peut progresser s'il a n'a qu'au maximum un semestre non validé. Un diplôme s'obtient soit par acquisition de chaque unité d'enseignement constitutive du parcours correspondant, soit par application des modalités de compensation entre unités d'enseignement. Il est remis avec une « annexe descrpitive » des enseignements suivis.

> Le nombre d'inscription est souvent limité, là aussi selon les universités (par exemple 5 ans pour la licence, ou un redoublement par année d'étude).

> Les crédits européens (système ECTS) sont délivrés à chaque fois que les UE sont acquises, les UE compensées n'en recevant pas. Le nombre de crédits par semestre est généralement de 30. Une fois que la licence (resp. DEUG) est délivrée, l'étudiant reçoit 180 (resp. 120) crédits et implicitement toutes les UE.

> Les diplômes intermédiaires (DEUG et DUT) sont encore délivrés.